- 18 juin 2020
- Envoyé par : Sandrine TCHANA
- Catégorie: Espace membres
Le Conseil de l’Ordre est l’organe exécutif de l’Ordre. Il administre l’Ordre et veille à la défense des droits moraux et matériels des membres de l’Ordre et à la stricte observation de leurs devoirs. Il comprend 10 membres titulaires et 9 membres suppléants.
Le Conseil de l’ordre se réunit au moins quatre fois par an et sur convocation du président.
Pour le « e-Conseil » tenir compte d’un effectif de 10 à 15 personnes maximum, la réunion se déroule sous forme de débat et sur la base des documents préparés selon un ordre jour communiqué dans la convocation. Généralement il n y a pas de projection, ni de présentation vidéo sauf en cas de nécessité
- e-meeting à la demande (commission technique, personnel …….)
- forum de discussions
- assemblée générale en ligne avec système de e-voting sécurisé
Elle est constituée de tous les membres Expert-comptables inscrits au tableau de l’Ordre et à jour de leurs obligations professionnelles (environ 150 membres) avec un effectif présent de 80 à 90 personnes. Elle se réunit deux fois par an sur convocation de son président.
Possibilité de tenir les sessions en ligne (avec un effectif présent (quorum) de 80 à 90 personnes ; les documents généralement utilisés sont transmis par mail à tous les membres quelques jours avant la tenue de l’assemblée.
Il faut noter que l’assemblée se déroule comme suite :
– Discours d’ouverture et de clôture
– Présentation des différents rapports
– Débats
– Vote des résolutions pour une assemblée ordinaire. Et pour une assemblée élective, il y a élection de l’Organe gouvernante de l’ONECCA